Marque enregistrée - Marque en vigueur

Green Angel
Monsieur Alain Caradeuc
Monsieur Pierre Ballet

Numéro de dépôt :
4630233
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
Green Angel de Alain Caradeuc

Présentation de la marque Green Angel

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par monsieur Alain Caradeuc et monsieur Pierre Ballet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Green Angel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Les déposants sont monsieur Alain Caradeuc domicilié(e) 3 rue du Vieux Colombier - 75006 - Paris - France et monsieur Pierre Ballet domicilié(e) 8 rue de la Mare Curée - 27800 - La Hay de Calleville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain Caradeuc domicilié(e) 3 rue du Vieux Colombier - 75006 - Paris - France.

La marque Green Angel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630233.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green Angel arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.


Monsieur Alain Caradeuc - 3 rue du Vieux Colombier - 75006 - Paris - France

Monsieur Pierre Ballet - 8 rue de la Mare Curée - 27800 - La Hay de Calleville - France


Monsieur Alain Caradeuc - 3 rue du Vieux Colombier - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures.